1. Éditeur du site
Mentions légales
Mentions légales : Nom de la société PARTEZ TRANQUILLE. Par ailleurs, forme juridique : SARL. De plus, capital social : 6.000 euros. Adresse du siège social : Route du Piton 97400 SAINT DENIS. Numéro de téléphone : 0692 00 01 02. Adresse e-mail : contact@parteztranquille.valeriejouglard.com. Ces informations doivent être tenues à jour par l’entreprise.
RCS : [Ville d’immatriculation et numéro RCS]. Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]. Le RCS précise l’immatriculation et la ville concernée. Le numéro de TVA facilite le traitement fiscal intracommunautaire. Ces éléments permettent d’identifier clairement l’entreprise. Ils figurent dans les informations obligatoires.
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Valérie JOUGLARD
Adresse e-mail : contact@parteztranquille.valeriejouglard.com
3. Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : HOSTINGER
Adresse de l’hébergeur : Vilnius, Lituanie
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ainsi, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
5. Données personnelles
En conformité avec les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 et la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, [Nom de votre société] s’engage à garantir la protection des données personnelles des utilisateurs de son site.
Collecte des données
mentions légales
Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par PARTEZ TRANQUILLE.
De plus, les mentions légales précisent l’utilisation et la protection de ces données.
Elles sont conservées pendant un an. Elles sont destinées au service marketing et au service commercial de PARTEZ TRANQUILLE.
Droit d’accès, de rectification et de suppression
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de vos données personnelles, ou encore de limitation de traitement. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@parteztranquille.valeriejouglard.com
6. Cookies
Le site PARTEZ TRANQUILLE utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. En naviguant sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies.
7. Responsabilité
PARTEZ TRANQUILLE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, PARTEZ TRANQUILLE décline toute responsabilité si ces informations contiennent des erreurs, des inexactitudes ou des omission.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation de ce site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
9. Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant le site, vous pouvez nous contacter par e-mail à contact@parteztranquille.valeriejouglard.com ou par téléphone au 0692 00 01 02.